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courrier ou par email adressé à : divine 32, rue de la Paix 35800 Dinard France. Leurs montants sont les suivants : - France: 7 - Union Européenne et Suisse: 12 - Autres pays:.2 Modalités de livraison Les produits commandés par le Consommateur seront livrés à l'adresse postale renseignée par le Consommateur dans la rubrique «Adresse de livraison». Toute réserve de ce type doit également être notifiée à divine dans le même délai et dans la même forme à l'adresse suivante : divine - 32, rue de la Paix - 35800 dinard France Une copie de la réclamation adressée à La Poste devra. 5.5 Réception Chaque livraison est réputée effectuée dès mise à disposition du ou des Produit(s) auprès du consommateur par La Poste. NB : s'il le souhaite, le Consommateur peut également passer commande par téléphone, (en appelant le (33) (0) du lundi au samedi, de 10h00 à 13h00 et de 14h30 à 19h00 par fax (en adressant sa demande au (33) (0) ) ou par courrier,. 5.4 Retard de livraison En cas de dépassement du délai maximal de livraison de trente (30) jours et si le/les Produit(s) commandé(s) n'ont pas encore été expédié(s le consommateur pourra dénoncer sa commande par lettre recommandée avec accusé de réception envoyée à l'adresse suivante. Etape 7/ Paiement de la commande.

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9.4 modification DES conditions generales DE vente divine se réserve le droit de modifier les présentes conditions générales de vente. Le colis sera conservé par la Poste pendant la période de quinze (15) jours après la première présentation. Tout risque lié au retour des produits est à la charge du Consommateur. Pour l'application des présentes, il est convenu que le Consommateur et divine seront collectivement désignés par les «Parties» et individuellement désignés par «Partie». 9.6 droit applicable litiges Le droit applicable aux présentes conditions générales de vente et aux commandes y afférents est le droit français, à l'exclusion de la Convention de Vienne sur les contrats de vente internationale de marchandises. Si le caractère non-conforme était confirmé, divine procèdera alors au remboursement, sur le compte bancaire débité lors de la commande, du ou des produit(s) non-conforme(s) dans un délai de trente (30) jours après la réception du ou des produit(s) non-conforme(s) ainsi que des frais. Mentions legales ET clauses juridiques.1 - Données personnelles En application de la loi n78-17 du modifiée, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le site Internet a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés sous.

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Escorte annonce dijon notre dame des prairies Les marques et noms de domaine de divine et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées. Divine propose au Consommateur la vente de produits de parfumerie ci-après dénommés «les produits». Etape 4/ Saisie des coordonnées en remplissant les formulaires video sexe youtube video sexe «Adresse de facturation» et le cas échéant «Adresse de livraison». Elles déterminent toutes les étapes nécessaires à la passation de la commande et assurent le suivi de cette commande entre parties. Le Consommateur doit être informé que la durée de réalisation d'une enquête est aléatoire, divine ne maîtrisant pas sa réalisation. Le paiement en ligne utilise le protocole SSL qui offre une sécurisation optimale. Si au cours de cette enquête, le colis est retrouvé, il sera immédiatement réacheminé au lieu de livraison désigné dans la commande du Consommateur.
Tumbex com beveren 9.3 NON validation partielle Si une ou plusieurs stipulations des présentes conditions générales de vente sont tenues pour non valides ou déclarées telles en application d'une loi, d'un règlement ou à la suite d'une décision définitive d'une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur. Le site est hébergé par MK multimedia, 6 Rue Volta - 94140 Alfortville France, Tél. Ces conditions générales de vente s'appliquent à toute vente de produit faite à des personnes physiques ci-après dénommée le «Consommateur» via le site Internet. Ces coûts s'entendent hors frais de port et de traitement. Par virement bancaire. Etape 1/ Sélection des articles : en cliquant sur l'icône «Ajouter au panier» figurant à côté de chacun des produits souhaités. Les prix peuvent être modifiés à tout moment cependant, divine s'engage à appliquer les tarifs en vigueur indiqués sur le site Internet au moment de la commande. Si le cas de force majeure a une durée d'existence supérieure à un (1) mois, divine pourra ne pas honorer la commande, à charge pour divine de rembourser le cas échéant le Consommateur des sommes versées par lui au titre de la commande concernée. SAS - 32 rue de la Paix - 35800 Dinard France International Banking Account Number (iban) : FR Domiciliation : credit agricole D'ille ET vilaine - Agence de Saint Malo / Rocabey 9 boulevard de la République -35400 saint malo - France Payment by swift.
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Commentaires (1)

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